Facturer sans Taxe

Created: 07/01/2014
Last updated: 05/09/2017
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La flexibilité du logiciel de facturation VosFactures vous permet de créer facilement des factures et autres documents de facturation et gestion de stock avec ou sans taxe (TVA), en HT et/ou en TTC et ce sous un même compte (en savoir plus).

Si vous êtes exonéré de TVA ou en franchise de TVA, de par le statut (autoentrepreneurs / microentrepreneur, associations ..), la domiciliation (Outre-Mer...) ou l'activité (ex: exportation) de votre entreprise, vous pouvez paramétrer votre compte afin de créer systématiquement des documents sans TVA. 

Par exemple, les micro-entrepreneurs français doivent facturer en HT, sans faire apparaître de colonne TVA. (Voir nos conseils de paramétrage)

Désactiver l'option TVA

Pour cela, depuis Paramètres > Paramètres du compte > Votre compte, décochez l'option "Documents de facturation avec une colonne taxe (TVA ...)", située sous le titre "Facturer avec ou sans taxe" et sauvegardez.

facture facturer sans avec TVA taxe

Documents de facturation sans taxe

Documents en HT

Une fois l'option décochée, tous vos prochains documents de facturation (factures, devis, ..) seront sans colonne taxe et les montants seront exprimés en HT. 


Selon le format d'impression (mise en page) choisi, le montant total (sous le tableau) sera titré soit "Total" (ex: format Bleu) soit "Total HT" (ex: format Classique). 

Les documents déjà existants ne seront pas affectés. Inversement, si votre situation évolue, il vous suffira simplement de re-cocher cette option pour créer des factures avec taxe (cela n'affectera pas les documents existants). 

Documents en TTC

Si vous souhaitez facturer sans TVA et exprimez vos montants en TTC, et non en HT, il suffira de cocher l'option correspondante lors de la création de votre prochain document, qui restera ensuite cochée par défaut. En savoir plus

Documents de facturation avec taxe

Si vous souhaitez facturer occasionnellement avec TVA (ou autre taxe), vous pouvez toujours le faire grâce au bouton "Ajouter une taxe" situé sur le coin supérieur droit du tableau sur le formulaire de création/modification du document. 


 

Mentions obligatoires spécifiques

Outres les mentions communes obligatoires à faire apparaître sur vos documents de facturation, le logiciel de facturation vous permet d'indiquer des mentions spécifiques à faire apparaître en cas de franchise ou d'exonération de tva, soit en bas de page de vos documents, soit dans le champ Informations spécifiques par exemple. 



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