Facturer en ligne sans TVA

Published at 07 janvier 2014 22:14:47

La flexibilité du logiciel de facturation VosFactures vous permet de créer facilement des factures et autres documents de facturation et gestion de stock avec ou sans taxe (TVA), en HT et/ou en TTC et ce sous un même compte (en savoir plus).

Si vous êtes exonéré de TVA ou en franchise de TVA, de par le statut (autoentrepreneurs, associations ..), la domiciliation (Outre-Mer...) ou l'activité (ex: exportation) de votre entreprise, vous pouvez paramétrer votre compte afin de créer systématiquement des documents sans TVA. 

Par exemple, les micro-entrepreneurs français doivent facturer en HT, sans faire apparaître de colonne TVA. 

Désactiver l'option TVA

Pour cela, depuis Paramètres > Paramètres du compte > Votre compte, décochez l'option "Documents de facturation avec une colonne taxe (TVA ...)", située sous le titre "Facturer avec ou sans taxe" et sauvegardez.

facture facturer sans avec TVA taxe

Documents de facturation sans taxe

Documents en HT

Une fois l'option décochée, tous vos prochains documents de facturation (factures, devis, ..) seront sans colonne taxe et les montants seront exprimés en HT. 


Selon le format d'impression (mise en page) choisi, le montant total (sous le tableau) sera titré soit "Total" (ex: format Bleu) soit "Total HT" (ex: format Classique). 

Les documents déjà existants ne seront pas affectés. Inversement, si votre situation évolue, il vous suffira simplement de re-cocher cette option pour créer des factures avec taxe (cela n'affectera pas les documents existants). 

Documents en TTC

Si vous souhaitez facturer sans TVA et exprimez vos montants en TTC, et non en HT, il suffira de cocher lors de la création de votre prochain document l'option "Montants TTC uniquement (ne pas afficher de montant HT ni de taxe)" située dans la partie "Plus/Moins d'options" vers le bas du formulaire de création. Cette option sera cochée par défaut lors de la création des prochains documents. 

Documents de facturation avec taxe

Si vous souhaitez facturer occasionnellement avec TVA (ou autre taxe), vous pouvez toujours le faire grâce au bouton "Ajouter une taxe" situé sur le coin supérieur droit du tableau sur le formulaire de création/modification du document. 


 

Mentions obligatoires spécifiques

Outres les mentions communes obligatoires à faire apparaître sur vos documents de facturation, le logiciel de facturation vous permet d'indiquer des mentions spécifiques à faire apparaître en cas de franchise ou d'exonération de tva, soit en bas de page de vos documents, soit dans le champ Informations spécifiques par exemple. 



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