HT et TTC : Facturer avec ou sans taxe

Created: 24/01/2014
Last updated: 19/09/2017
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La flexibilité du logiciel de facturation en ligne Vosfactures permet de créer facilement des factures avec ou sans taxe, en HT ou TTC.

Facturer en TTC :

Nom de la taxe 

Par défaut, l'application vous propose de créer des documents avec une taxe nommée "TVA", mais vous pouvez en personnaliser le nom et même rajouter une deuxième taxe si besoin est. 

Taux personnalisables

Le système calcule automatiquement les montants HT et TTC et TVA lors de la création d'un document ou d'un produit/service. Vous pouvez facturer aux taux de votre choix : 

  • Le taux de taxe proposé par défaut est 20% mais vous pouvez le modifier depuis Paramètres > Paramètres du compte > Options par défaut > Section documents via le champ "Taux de taxe par défaut (%)". 
  • Le taux de votre choix peut être indiqué par vous lors de la création d'un document ou d'un produit :
    • soit en sélectionnant un des taux listés 
    • soit en sélectionnant "Autre" et en indiquant le taux souhaité si celui n'est pas listé
  • Combinez plusieurs taux sur un même document
  • Affichez un résumé du montant de taxe par taux ainsi qu'un résumé des totaux HT, TTC et TVA (ou autre taxe). 
  • La liste des taux peut être personnalisée depuis Paramètres > Paramètres du compte > Options par défaut > Choix des valeurs. Dans le cadre "Taux de taxe", rajoutez sur une nouvelle ligne un nouveau taux, ou effacez les taux inutiles, sans oublier de sauvegarder. 

Rapports TVA 

Via l'onglet "Rapports" du logiciel de facturation , vous pouvez générer les différents graphes et rapports en HT et/ou en TTC ainsi que deux rapports de TVA dédiés afin de visualiser en un clic le montant de TVA à déclarer : Registre des ventes TVA et Registre des achats TVA. 

Facturer parfois sans taxe:

Si vous êtes parfois amené à facturer sans taxe (ex: exportation, livraison intracommunautaire, mécanisme d'autoliquidation de tva...), plusieurs options s'offrent à vous lors de la création d'un document :

  • choisissez "Inactif" comme taux de taxe (conseillé):

Une fois sauvegardée, le document créé n'a pas de colonne taxe mais un total facturé HT seulement.
créer facture sans taxe tva inactive

  • choisissez 0% comme taux de taxe:

Une fois sauvegardé, le document créé a une colonne taxe (égale à 0) et un total facturé en HT et en TTC. Alternativement,vous pouvez écrire le taux "N/A" (non applicable) en choisissant l'option "Autre".

Une fois sauvegardé, le document créé n'a plus de colonne taxe mais un total facturé en TTC seulement.

Une fois sauvegardé, le document créé n'a pas de colonne taxe mais un total facturé en HT seulement et la mention d'Autoliquidation correspondante.

Facturer toujours sans taxe 

Selon le statut, l'activité, ou la domiciliation fiscale de votre entreprise (ex: Autoentrepreneur / Microentrepreneur, territoires d' Outre-mer, exportateur...), vous pouvez ne pas être soumis à la TVA (exonération, franchise...) et facturer systématiquement vos clients sans taxe. Dans ce cas là, vous pouvez paramétrer votre compte pour que tous vos documents de facturation soient générés sans taxe :  En savoir plus. 

Remarque : ré-afficher la colonne taxe

Si vous avez désactivé la colonne TVA sur un document (en choisissant le taux "inactif") et que vous souhaitez finalement y ajouter de la TVA, vous pouvez le faire en modifiant le document et en cliquant sur le bouton "Ajouter une taxe" situé sur le coin supérieur droit du tableau sur le formulaire. La colonne taxe s'affichera à nouveau et vous pourrez choisir le taux de taxe de votre choix. 

Facturer avec TVA sur marge

Si vous facturez sous le régime de la marge bénéficiaire (TVA à la marge), vous avez besoin de créer des factures TTC mais sans mentionner de TVA, ni de montants HT.
Pour cela, rien de plus facile. Lors de la création d'une facture ou autre (devis....), ajoutez les produits normalement (en indiquant des prix unitaires HT ou TTC, le taux de tva...) puis avant de sauvegarder votre document, cochez l'option "Montants TTC uniquement (ne pas afficher de montant HT ni de taxe)" comme expliqué ici. 


Mentions spécifiques 

Outres les mentions communes obligatoires à faire apparaître sur vos documents de facturation, le logiciel de facturation vous permet d'indiquer si nécessaire des mentions spécifiques à faire apparaître (ex: en cas de franchise ou d'exonération de tva) grâce au champ Informations spécifiques  ou au bas de page de vos documents par exemple. 



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