Eco-participation ou éco-taxe

Créé: 22/10/2025
Dernière mise à jour: 25/10/2025
Nombre de vues pour le message: 10

Si vous êtes fournisseur d'équipements électriques ou électroniques, d’ameublement, ou d'autres produits à fort impact environnemental, vous pouvez afficher sur vos devis et factures de ventes le montant de l’éco-contribution ou de l'éco-taxe inclus dans le prix de vente des produits, ainsi que le total inclus dans le montant total facturé. 

Le logiciel de facturation Vosfactures dispose d'une option Eco-participation, qui vous permet de renseigner pour les produits concernés le montant ht de l'éco-contribution (ou de l'éco-taxe) inclus. 
 
  1. Activer et personnaliser l'option
  2. Renseigner le montant de la taxe :
    - depuis la fiche Produit
    - lors de la facturation
    - En masse par importation


Activer l'option Eco-participation

Allez dans le menu Paramètres > Paramètres du compte > Options par défaut > Section Produits / Services, puis cochez l'option intitulée "Eco-participation / Eco-taxe".  

Factures Produits articles Eco-participation éco-taxe

Modifiez si besoin l'intitulé de la taxe qui, par défaut est "éco-part DEEE". Par exemple, vous pouvez indiquer "éco-contribution" ou "éco-participation" ou encore "éco-taxe". Cet intitulé sera repris sur les documents de facturation. N'oubliez pas de sauvegarder. 

Désormais, un nouveau champ facultatif sera disponible sur tous vos produits ainsi que sur le formulaire des documents de vente. 

Renseigner le montant de la taxe


- Renseigner depuis la fiche Produit

Pour indiquer une éco-taxe ou éco-participation sur un produit (nouveau ou existant) cliquez sur "Modifier" (ou "Créer") et cochez la case "dont Eco-participation / Eco-taxe" située sous les champs du prix de vente. Indiquez alors le montant HT de la taxe dans le champ "Montant HT" comme illustré ci-dessous :

Produit prix ht dont éco participation


Selon le taux de TVA indiqué sur le prix de vente, le système calculera automatiquement le montant TTC de la taxe. Bien évidemment, si le taux de TVA change lors de la facturation, le montant TTC sera recalculé. 


- Renseigner lors de la facturation

Avec l'option "Eco-participation / Eco-taxe" activée, vous pouvez renseigner (ou modifier) le montant de la taxe inclus dans le prix de vente d'un nouveau produit, ou même d'un produit existant. En effet, un nouveau champ intitulé "dont éco-part DEEE" (ou portant l'intitulé personnalisé) s'affiche sur le formulaire de création des documents de vente, sous le champ "Nom" dans chaque ligne de produit.


Ainsi : 

  • En cas de produit existant avec éco taxe présente :

Une fois le produit existant sélectionné, la case "dont éco-part DEEE" est pré-cochée avec le montant HT déjà rempli - et que vous pouvez si besoin modifier.

  • En cas de produit existant avec éco taxe à ajouter

Une fois le produit existant sélectionné, cochez la case "dont éco-part DEEE" pour renseigner le montant HT de la taxe.
❗Attention : la fiche du produit ne sera pas mise à jour à la sauvegarde du document. 

  • En cas de nouveau produit : 

Indiquez comme d'habitude le nom, prix de vente, etc, de votre nouveau produit, et cochez si besoin la case "dont éco-part DEEE" pour renseigner le montant HT de la taxe. Une fois le document sauvegardé, la fiche produit sera créée avec l'éco-participation.  

Créer une facture Devis avec produit éco-taxe éco-contribution

 

Calcul automatique 

Les montants HT et TTC de l'éco-participation ou éco-taxe sont automatiquement calculés en fonction de la quantité et du taux de TVA appliqués à la ligne du produit. 


Affichage de l'éco-participation / éco-taxe 
  • total par ligne 

Le logiciel affiche le montant total HT de l'éco-participation / éco-taxe sous le nom du produit, après la description éventuelle du produit. 

  • total facturé 

Le logiciel affiche aussi automatiquement le montant total facturé de l'éco-taxe dans le résumé des totaux. 

Exemple Modèle facture éco participation éco taxe
 


- Renseigner en masse par importation

Produits existants

Si vous souhaitez mettre à jour tous ou une partie de vos produits existants afin d'y préciser le montant de l'éco-contribution / écotaxe, nous vous conseillons d'opter pour une mise à jour en masse par importation : 

  1. Filtrez et exportez vers xls votre liste Produits
  2. Modifiez le fichier xls pour y rajouter 2 colonnes : 
    • une colonne "inclus éco-part" où vous indiquez la valeur 1 si le produit inclus une éco taxe - colonne à importer sous le titre "use_eco_tax: dont éco-participation / éco-taxe" 
    • une colonne "montant HT éco-part" où vous indiquez le montant ht de l'éco-taxe - colonne à importer sous le titre "eco_tax_net: Montant HT". 
  3.  Ré-importez le fichier modifié en utilisant l'option Mise à jour comme illustré ici. 
Nouveaux produits 

Si vous souhaitez importer votre catalogue produits incluant une éco-contribution, suivez nos conseils sur l'importation


Liens associés



Retour


Ajouter un commentaire