De nombreuses options du logiciel sont conçues pour vous faire gagner du temps en facilitant au maximum la création des factures de vente. 

Parmi ces options, vous pouvez automatiser les mentions obligatoires à afficher selon le type de vente à facturer : ventes intracommunautaires, exports … Cela est notamment très utile si vous effectuez des ventes internationales à distance ou via un module E-Commerce. 

1. Mention spécifique
2. Mentions spécifiques conditionnelles
3. Remarques

Champ “Mention spécifique”

Au même titre que le champ “Informations spécifiques”, qui vous permet d’afficher diverses mentions sur vos factures & devis, le champ “Mention spécifique” peut être utilisé lors de la création d’un document de facturation. 

Cette mention apparaîtra sur le document de facturation sous les conditions de paiement, à la suite des éventuelles informations spécifiques. 

Vous pouvez renseigner une mention spécifique manuellement à chaque création de document, mais le plus intéressant est de définir des mentions spécifiques différentes selon le type de transaction facturée.   

Mentions spécifiques conditionnelles

Pour cela, cochez l’option “Mentions spécifiques” depuis l’onglet Paramètres -> Paramètres du compte -> Options par défaut, et renseignez la ou les mentions correspondantes à chaque type de transaction (20 000 caractères max). 

Actuellement 4 types de transaction sont proposés pour lesquels vous pouvez définir une mention spécifique : 

• les ventes domestiques (acheteur et vendeur ont le même pays) 
• les ventes intracommunautaires B2B (acheteur et vendeur sont dans l' UE mais pas dans le même pays + le taux de TVA est nul*). 
• les ventes intracommunautaires B2C (option “vente OSS” cochée manuellement ou automatiquement)
• les exports hors UE (acheteur est en dehors de l’UE contrairement au vendeur + le taux de taxe est nul*) 

N’oubliez pas de sauvegardez. 

Facturation manuelle et automatique 

Une fois les mentions définies, le logiciel ajoute automatiquement la mention spécifique correspondant au type de vente facturée : 

• lors de la création manuelle d’un document
• lors de la création automatique d’un document : 
  • par API
  • par l’un des modules Ecommerce (Prestashop, WooCommerce, Wix)

Remarques

Taux de taxe

Pays

Pour que le logiciel puisse ajouter la mention spécifique adéquate, le pays de votre département vendeur et celui du client doivent être renseignés.

Les territoires et départements d’Outre-Mer (“Dom-Tom”) ne sont pas considérés comme des pays de l’UE.

Modification 

Si vous modifiez un document (pays et/ou taux de tva), changeant ainsi le type de vente, la mention spécifique sera automatiquement mise à jour. 

Style 

Vous pouvez modifier le style (couleur, taille de police…) du contenu des mentions spécifiques facilement en ajoutant un code CSS. 
 

Liens associés  

• Indiquer les Coordonnées de votre Entreprise
• HT et TTC : Facturer avec ou sans taxe
• E-Commerce : TVA OSS
• Insérer des informations spécifiques et autres mentions
• Insérer des Conditions Générales de Vente (CGV)