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2. Paramètres des documents

Paramètres des documents

• Intitulés des documents 2

  • Personnaliser l’intitulé de vos dépenses
  • Personnaliser l’intitulé de vos documents de ventes  

• Taxe 9

  • TVA MOSS - Mini Guichet Unique
  • HT et TTC : Facturer avec ou sans taxe
  • Modifier le Nom de la Taxe
  • Facturer sans Taxe
  • Facturer avec deux Taxes
  • Facturer avec deux taxes : Affichage du montant des taxes
  • Montants en TTC uniquement
  • Facturer en Autoliquidation de TVA
  • Facturer avec plusieurs taux de TVA

• Décimales 2

  • Définir le nombre de décimales des prix et des quantités.
  • Facturer sans centime

• Numérotation des documents 5

  • Numérotation basée sur l'exercice comptable
  • Personnaliser le Format de Numérotation
  • Ajouter des zéros devant les numéros
  • Numérotation continue entre différents types de document
  • Empêcher la modification de la numérotation automatique

• Mentions légales et spécifiques 10

  • Numéro d’identification fiscale de votre entreprise: TVA, SIREN, IDE, CIF...
  • Mentions obligatoires - Mentions légales de votre entreprise: N° TVA intracommunautaire
  • Mentions obligatoires (France): Indemnité forfaitaire de recouvrement
  • Insérer des informations spécifiques, commentaires et mentions diverses sur vos documents
  • Bas de page des documents
  • Insérer des Conditions Générales de Vente (CGV)
  • Mention légales: Dispensé d'immatriculation
  • Indiquer les Coordonnées et Mentions légales de votre Entreprise
  • Taux annuel de pénalité en cas de non paiement
  • Indiquer les Coordonnées Bancaires de votre Entreprise

• Législation 1

  • France: Modifications des taux de TVA en 2014