De nombreuses options du logiciel sont conçues pour vous faire gagner du temps en facilitant au maximum la création des factures de vente.
Parmi ces options, vous pouvez automatiser les mentions obligatoires à afficher selon le type de vente à facturer : ventes intracommunautaires, exports … Cela est notamment très utile si vous effectuez des ventes internationales à distance ou via un module E-Commerce.
Champ “Mention spécifique”
Au même titre que le champ “Informations spécifiques”, qui vous permet d’afficher diverses mentions sur vos factures & devis, le champ “Mention spécifique” peut être utilisé lors de la création d’un document de facturation.
Cette mention apparaîtra sur le document de facturation sous les conditions de paiement, à la suite des éventuelles informations spécifiques.
Vous pouvez renseigner une mention spécifique manuellement à chaque création de document, mais le plus intéressant est de définir des mentions spécifiques différentes selon le type de transaction facturée.
Mentions spécifiques conditionnelles
Pour cela, cochez l’option “Mentions spécifiques” depuis l’onglet Paramètres -> Paramètres du compte -> Options par défaut, et renseignez la ou les mentions correspondantes à chaque type de transaction (20 000 caractères max).
Actuellement 6 types de transaction sont proposés pour lesquels vous pouvez définir une mention spécifique :
- les ventes domestiques (acheteur et vendeur ont le même pays)
- les ventes intracommunautaires B2B (acheteur et vendeur sont dans l' UE mais pas dans le même pays + le taux de TVA est nul*)
- les ventes intracommunautaires B2C (option “vente OSS” cochée manuellement ou automatiquement)
- les exports hors UE (acheteur est en dehors de l’UE contrairement au vendeur + le taux de taxe est nul*)
- les ventes DROM (acheteur est basé en Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Guyane, ou Mayotte)
- les ventes COM (acheteur est basé en Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Saint-Martin (partie française), Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis & Futuna, ou les Terres australes françaises)
N’oubliez pas de sauvegardez.
Remarques importantes
Taux de taxe
* Un taux de taxe nul est un taux de 0%, “inactif”, ou “N/A”.
Pays
Pour que le logiciel puisse ajouter la mention spécifique adéquate, le pays de votre département vendeur et celui du client doivent être renseignés.
Les territoires et départements d’Outre-Mer (“Dom-Tom”) ne sont pas considérés comme des pays de l’UE.
Modification
Si vous modifiez un document (pays et/ou taux de tva), changeant ainsi le type de vente, la mention spécifique sera automatiquement mise à jour.
Style
Vous pouvez modifier le style (couleur, taille de police…) des mentions spécifiques facilement en ajoutant un code CSS.
Facturation
Une fois les mentions définies, le logiciel ajoute automatiquement la mention spécifique adéquate sous les conditions de paiement (à la suite des éventuelles informations spécifiques) :
- lors de la création manuelle d’un document
- lors de la création automatique d’un document :
- par API
- par l’un des modules Ecommerce (Prestashop, WooCommerce, Wix, Shopify)