Comptes comptables Produits/Services Conditionnels
Dernière mise à jour: 09/07/2024
Grâce à la fonction intuitive Plan Comptable du logiciel, vous pouvez appliquer les comptes comptables de votre choix à vos données de facturation, et générez ainsi en un clic des exports comptables personnalisés, importables directement dans le logiciel de comptabilité souhaité.
Si vous effectuez des ventes en ligne ou à distance de marchandises ou prestations de service (export, livraison intracommunautaire...), avec un besoin de plusieurs comptes comptables pour un même produit, vous pouvez très facilement paramétrer des comptes comptables conditionnels selon le type de transaction. Un gain de temps précieux pour vous et votre comptable !
Principe
Par défaut
Par défaut, vous pouvez attribuer un compte comptable à chaque produit/service (un compte en cas de vente, et un compte en cas d'achat), qui sera repris automatiquement dans les exports comptables de vos factures.
Option suffixes
Votre expert comptable peut vous demander de distinguer dans vos exports comptables les différents types de transaction, selon le pays de l'acheteur et le taux de taxe facturé : exports exonérés de TVA, livraisons européennes B2C avec TVA OSS , ventes autoliquidation, ...
Pour répondre à ce besoin, le logiciel dispose d'une option qui permet d'appliquer automatiquement des suffixes conditionnels aux comptes comptables de vos produits dans les exports comptables de vos factures de vente et d'achat - que vous facturiez manuellement ou automatiquement via un de nos modules Ecommerce ou via notre API.
Activer & Paramétrer l'option
Cochez l'option "Produits/Services" depuis l'onglet Comptabilité.
Cochez également la sous-option "Différencier les frais de livraison" si les suffixes des comptes comptables des frais de ports sont différents du reste de vos produits/services pour une même transaction.
Le principe est le suivant :
1. Sélectionnez les conditions (types de transaction)
et indiquez le suffixe correspondant qui devra être appliqué en cas de vente et/ou achat pour chaque condition sélectionnée.
Les transactions proposés sont les suivantes, selon le type du client, le pays du client (ou fournisseur), et le taux de taxe appliqué(s) à la facture ou au produit facturé :
- ventes domestiques (= client et vendeur dans le même pays)
- ventes domestiques sans TVA
- ventes domestiques avec TVA à 20%
- ventes domestiques avec TVA à 17%
- ventes domestiques avec TVA à 10%
- ventes domestiques avec TVA à 8,5 %
- ventes domestiques avec TVA à 5,5%
- ventes domestiques avec TVA à 2,1%
- ventes intra-UE sans TVA (= B2B intracommunautaires sans taxe ou taxe égal à 0)
- ventes hors UE sans TVA (= exports exonérés de TVA)
- ventes intra-UE avec TVA OSS (= B2C intracommunautaires éligibles au OSS), avec possibilité de distinguer par pays de l'UE
- ventes intra-UE avec TVA (non éligibles au OSS)
- ventes DOM(3) avec TVA 8,5% (= vers Martinique/Guadeloupe/La Réunion)
- ventes DROM sans TVA (= vers ou depuis Martinique/Guadeloupe/La Réunion/Guyane/Mayotte) - à venir
Puis sauvegardez.
Remarques :
- France et Monaco sont considérés comme un même pays.
- Martinique et Guadeloupe sont considérés comme un même pays.
- En cas d'export sans TVA, la condition "ventes DROM sans TVA" prévaut sur la condition "ventes intra-UE sans TVA".
2. Renseigner les racines des comptes comptables
Renseignez ou mettez à jour les comptes comptables les fiches de vos produits & services (manuellement ou via une mise à jour en masse) pour n'y indiquer que la racine commune du compte comptable. (exemple : "707" pour les marchandises, "708" pour les frais de livraison...).
Si la fiche d'un produit n'a aucun compte comptable indiqué, seul le suffixe correspondant au type de vente sera indiqué sur l'export.
Ainsi, si vous souhaitez attribuer toujours la même racine de compte comptable à tous vos produits (ex: "707"), vous n'avez pas besoin de le noter dans chaque fiche produit : effacez tous les comptes comptables de vos produits, et indiquez le compte comptable en entier dans le champ suffixe (exemple "707100", "707190"...).
3. Distinguer les frais de livraison (optionnel)
dans la fiche de(s) produit(s) correspondant(s) aux frais de port, cochez la case "frais de livraison" (visible dans la partie Plus/Moins d'options de la fiche produit). Pensez à sauvegarder.
Désormais, lors d'un export comptable, le suffixe indiqué sera automatiquement ajouté à la racine des comptes comptables éventuels des produits facturés, selon le type de transaction. Si une vente ne répond à aucune des conditions sélectionnées, seule la racine du compte comptable indiqué éventuellement dans la fiche du produit sera indiquée sur l'export.
Exemples
Ventes intracommunautaires sans TVA et Exports
besoin
Si vous avez besoin des comptes comptables suivants :
- pour les ventes intra-communautaires sans TVA : 707120 pour les marchandises, et 708520 pour les frais de livraison
- pour les exports sans TVA : 707130 pour les marchandises et 708530 pour les frais de livraison
paramètrage
Il vous suffit de :
- indiquer les suffixes correspondants dans vos Paramètres du compte, à savoir :
- 20 pour les "ventes intra-UE sans TVA"
- 30 pour les "ventes hors UE sans TVA"
- renseigner la racine des comptes comptables dans la fiche des produits, à savoir :
- 7071 pour les marchandises
- 7085 pour les frais de livraison
Ventes domestiques / intracommunautaires sans TVA
besoin
Si vous avez besoin des comptes comptables suivants :
- pour les ventes domestiques : 707000001 pour les marchandises, et 708500000 pour les frais de livraison
- pour les ventes intra-communautaires sans TVA : 707000004 pour les marchandises, et 708500004 pour les frais de livraison
paramètrage
Il vous suffit de :
- indiquer les suffixes correspondants dans vos Paramètres du compte, en cochant l'option "Distinguer les frais de livraison" à savoir :
- 1 et 0 pour les "ventes domestiques"
- 4 et 4 pour les "ventes intra-UE sans TVA"
- cocher la case "Frais de livraison" dans la fiche de(s) produit(s) correspondant(s)
- renseigner la racine des comptes comptables dans la fiche des produits, à savoir :
- 70700000 pour les marchandises
- 70850000 pour les frais de livraison
Retour
Ajouter un commentaire